Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BACETPLUS L'ESPACE INFORMATION POST BAC
NOVALYS SARL
Numéro de dépôt :
3393288
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BACETPLUS L'ESPACE INFORMATION POST BAC
Déposée le 23 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACETPLUS L'ESPACE INFORMATION POST BAC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALYS domicilié(e) 96 Rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALYS Vincent Dupray domicilié(e) 96 rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVALYS SARL - 96 Rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France
NOVALYS Vincent Dupray - 96 rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438332 - Publication au BOPI 2006-08-03
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Produits de l'imprimerie, photographies et clichés et caractères d'imprimerie matériel d'instruction ou d'enseignement. Journaux et autres publications issues de l'imprimerie. Service de distribution de prospectus ou d'échantillons, bureaux de placement gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition, publicités diverses sur support papier, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de livres, magazines et autres éditions et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, publication électroniques de livres et périodiques en lignes, conseils et informations d'orientation et d'affaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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